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Réaliser la télétransmission en consultation vidéo

Sommaire :

 

Dans le cadre des consultations vidéo, la télétransmission peut, comme pour des consultations au cabinet, s’effectuer directement sur votre logiciel médical.

Les impératifs de la télétransmission :

  • Avoir un logiciel médical équipé d’un module de télétransmission en dégradé
  • Être en possession de sa Carte de Professionnel de Santé (CPS)
  • Dans le cas où avez recours à une feuille de soin électronique, il n’est pas nécessaire d’envoyer une feuille de soin papier au patient.

 

Cas 1 : La télétransmission dans votre logiciel médical en SESAM VITALE dégradé

Vous trouverez ici le détail sur le fonctionnement de la télétransmission par logiciel.

Dans le cadre des consultations vidéo, le patient étant en principe connu, les données administratives nécessaires à la facturation sont enregistrées dans votre logiciel médical. Les données administratives du patient sont fiabilisées par le service en ligne ADRi (Acquisition des Droits intégrés) si votre logiciel en est équipé.

Vous n'avez pas accès à la carte vitale de votre patient pour créer et transmettre une feuille de soin électronique et devez donc recourir au mode SESAM VITALE dégradé.

Pour cela, vous devez avoir votre Carte de Professionnel de Santé (CPS) branchée à l'ordinateur avec votre logiciel de télétransmission.

La feuille de soins électronique vous permet ainsi d’assurer le remboursement du patient en téléconsultation grâce aux cotations TCG (Médecin généraliste secteur 1 ou secteur 2 avec Optam) et TC (Médecin spécialiste).

Le cadre de l'Avenant 6 de la Sécurité sociale et l’article 61.1.2 de la convention médicale, vous exonère de l'envoi des pièces justificatives papier, parallèlement au flux électronique. Ainsi, il n’est pas nécessaire d’envoyer, en plus de la feuille de soin électronique transmise à la sécurité sociale, de feuille de soin papier à votre patient.

 

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Cas 2 : Vous n’avez pas de logiciel médical

Dans les cas suivants, vous pouvez effectuer si besoin une feuille de soin papier à transmettre aux patients suite à une consultation vidéo :

  • Nous ne disposez pas ou n’avez pas accès à votre logiciel médical 
  • Votre logiciel ne permet pas le mode Sesam Vitale
  • Vous n’avez jamais passé la carte vitale de votre patient

La feuille de soin papier peut être réalisée directement pendant la consultation vidéo sur Doctolib ou sur votre bordereau papier.

Celle-ci doit être complétée avec les informations administratives du patient ainsi qu’avec les identifications du médecin et de la structure. Les cotations TCG (Médecin généraliste secteur 1 ou secteur 2 avec Optam) et TC (Médecin spécialiste) devront également être saisies afin d’assurer le remboursement du patient.

La feuille de soin complétée sera ensuite transmise directement au patient (par Doctolib ou voie postale) afin qu’il puisse la signer et l’envoyer à la caisse d’assurance maladie.

Important : Si vous avez au préalable réalisé une feuille de soin électronique en dégradé dans votre logiciel, il n’est pas utile d’envoyer une feuille de soin papier au patient.

 

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Cas 3 : J'ai reçu une relance de ma caisse d'assurance maladie, que faire ?

Le cadre de l'Avenant 6 de la Sécurité sociale et l’article 61.1.2 de la convention médicale, vous exonère de l'envoi des pièces justificatives papier, parallèlement au flux électronique.

Si vous recevez toutefois un courrier automatique de la caisse régionale vous informant qu'une pièce justificative est manquante, vous pouvez ignorer cette relance pour toutes les consultations vidéo mentionnées. Si le courrier mentionne d'autres types de consultations, ces dernières restent à justifier.

Vous trouverez ci-dessous un exemple de relance :

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