Support à distance

Comprendre le SESAM VITALE dégradé en consultation vidéo

Sommaire :

 

Cas 1 : Le SESAM VITALE dégradé en consultation vidéo

Dans le cadre des consultations vidéo, le patient étant en principe connu, les données administratives nécessaires à la facturation sont enregistrées dans votre logiciel de médecin.

Vous n'avez pas accès à la carte vitale de votre patient pour créer et transmettre une feuille de soin électronique et devez donc recourir au mode SESAM VITALE dégradé. Pour cela, vous devez avoir votre Carte de Professionnel de Santé (CPS) branchée à l'ordinateur avec votre logiciel de télétransmission.

Le mode SESAM VITALE dégradé est une alternative au mode sécurisé et vous permet de créer une feuille de soins électronique en présence uniquement de votre carte Carte de Professionnel de Santé (CPS) et donc sans la carte Vitale de votre patient.

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Cas 2 : J'ai reçu une relance de ma caisse d'assurance maladie, que faire ?

Le cadre de l'Avenant 6 de la Sécurité sociale (Lien) et l’article 61.1.2 de la convention médicale, vous exonère de l'envoi des pièces justificatives papier, parallèlement au flux électronique.

Si vous recevez toutefois un courrier automatique de la caisse régionale vous informant qu'une pièce justificative est manquante, vous pouvez ignorer cette relance pour toutes les consultations vidéo mentionnées. Si le courrier mentionne d'autres types de consultations, ces dernières restent à justifier.

Vous trouverez ci-dessous un exemple de relance :

2019-10-232.png

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Bon à savoir : 

Si ce n’était pas natif dans votre logiciel, le conseiller Doctolib qui vous a accompagné pour lancer la consultation vidéo a ajouté les codes TCG ou TC dans votre référentiel NGAP pour pouvoir faire la feuille de soin.

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